Conditions Générales de Vente - V1

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise], ci-après dénommé "le Vendeur", et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet [Votre URL], ci-après dénommée "le Client".

2. Produits

Le Vendeur propose à la vente des produits du terroir et du sud, tels que des olives, tapenades, et autres spécialités régionales. Les produits sont présentés sur le site internet avec une description détaillée.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

Le Client passe sa commande sur le site internet en ajoutant les produits désirés à son panier virtuel et en suivant le processus de commande. La commande ne sera définitivement enregistrée qu'après validation du paiement.

5. Paiement

Le paiement des commandes s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé accepté par le site. Le Client garantit qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

6. Livraison

Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais et frais de livraison sont précisés lors du processus de commande. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans les meilleurs délais après réception du paiement.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge.

8. Garanties

Le Vendeur garantit la conformité des produits vendus sur son site internet. En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, le Client pourra demander leur remplacement ou leur remboursement dans les conditions prévues par la loi.

9. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation des produits vendus sur son site internet.

10. Protection des données personnelles

Le Vendeur s'engage à protéger les données personnelles du Client et à les utiliser uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.

11. Litiges

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du défendeur ou du lieu de livraison effective des produits. Fait à [Votre ville], le [Date]